Brasserie de La Loire

• Société à responsabilité limitée

• Chemin du Bechet 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

• Responsable Éditorial : Mme Anne PELLOUX-PRAYER

• Tél. 04 77 52 17 45 - email : brasseriedelaloire@cegetel.net

• N° SIRET : 45095553900025

 

 

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I. MENTIONS LÉGALES

Editeur du Site :
Ce Site est édité par la société Brasserie de la Loire , S.A.R.L. au capital de 7 500€, inscrite au RCS  de Saint-Etienne B450 955 539 dont le siège social se situe CHEMIN DU BECHET - 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT . 

Publication :
Mme Anne PELLOUX-PRAYER – Brasseur Fondatrice

Hébergement : Le Site est hébergé par la société WIX
 

II. OBJET DU SITE

La société Brasserie de la Loire a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses visiteurs / utilisateurs. Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes majeurs en France et dans le monde selon la législation de leur pays. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société Brasserie de la Loire.

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III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR LE SITE

L’ensemble du Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Brasserie de la Loire.

L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Brasserie de la Loire ou propriété de tiers ayant autorisé la société Brasserie de la Loire  à les représenter sur son Site internet. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc…), sans autorisation préalable et expresse de la société Brasserie de la Loire, sont strictement interdits.

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IV. RESPONSABILITÉ

La société Brasserie de la Loire  ne peut garantir le fonctionnement du Site de façon ininterrompu et exempt de toute erreur.

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V. UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Le respect de la vie privée de l’utilisateur du Site :

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– d’une adresse postale,
– d’une adresse électronique

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Utilisation des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site :
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– L’utilisateur du Site a la possibilité de ne plus recevoir ces offres et informations en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans chaque message électronique adressé par la société Brasserie de la Loire.

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VI. COOKIES

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VII. HYPERLIEN

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VIII. MODIFICATIONS DES CGU

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IX. DROIT APPLICABLE

Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce Site sera de la compétence des tribunaux français.

Si une disposition de ces CGU devait être tenue pour non valide ou déclarée comme telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur.